Ubuntu-fr

OdyX

Licence pour une idée ?

Salut tous,

Admettons que j'aie une idée géniale (ce qui peut arriver, soyons fous !), sous quelle licence devrait-je la publier selon vous ?

L'idée serait de pouvoir la partager, en permettre l'utilisation, la réalisation, la vente, mais sans en perdre la propriété intellectuelle (de l'idée), que mon nom reste rattaché à l'idée, quelle qu'en soit l'utilisation.

GPL, CreativeCommons (variante) ?

@+, OdyX

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?????

Infinity

Re : Licence pour une idée ?

C'est une idée à creuser...
Tu l'as licenciée ?

109

Re : Licence pour une idée ?

Art libre ou CC-BY-SA ? Toute licence de contenu libre (ça ne s'applique pas qu'à la musique ou à l'art) devrait pouvoir s'appliquer.
Tout dépend de l'idée aussi... Si tu peux l'exploiter toi-même dans un contenu libre ou pas (une idée sur un modèle de fonctionnement n'a pas grand chose à voir avec une idée de scénario).

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Lorsque vous avez la solution, n'oubliez pas de passer votre sujet en [Résolu]
Dernier blogbutiement : Brad Sucks sur Jamendo !

Greg L.

Re : Licence pour une idée ?

Une idée ne se brevète pas ... à l'inverse d'un procédé technique.

C'était justement le sujet d'un débat qui a fait couler beaucoup d'encre il y a peu de temps.

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http://www.rocknblog.net

Tao

Re : Licence pour une idée ?

Je ne suis pas spécialiste du domaine, mais normalement on ne peut pas poser de brevet (et donc d'accorder des licences) sur une idée. Ce sont les réalisations techniques qui sont brevetables. Maintenant peut-être que ce que quand tu parles d'idée tu veux dire technique (dans le langage courant on ne fait pas toujours la distinction).

Un spécialiste pourrait peut-être me corriger, je n'ai suivi qu'un seul cours là dessus...

Il y a aussi des licences sur autre chose que des brevets, mais je crois pas que ça ne s'applique plus à toi.

EDIT : arg, grillé par greg L

Dernière modification par Tao (Le 01/06/2006, à 15:24)

Chompitiarve

Re : Licence pour une idée ?

Si elle est technique,comme dit tao, sa réalisation seule est brevetable, et te donne tous les droits (en principe)
Si elle est scientifique, ( une équation, une preuve sur un phénomène, etc) sa divulgation peut restée attachée à ton nom, mais n'est pas protégeable comme un bien
Si elle est artistique, c'est le droit d'auteur qui s'applique,
Tous les débats bordéliques sur la brevetabilité des logiciels et du vivant, aussi bien que sur les DRM, etc tiennent au fait que
les distinctions entre ces trois grands registres deviennent floues, et dans ce flou de grands appétits voudraient imposer des appropriations de plus en plus furieuses de tout et n'importe quoi.

De toutes façons, si ce que tu fais relève du droit d'auteur, ou de l'art,  le
fait de pouvoir prouver que tu es à l'origine d'une 1ère divulgation publique
suffit à faire légalement de toi l'auteur incontesté de la chose
Par contre si tu publies une idée technique précise, avec description, sans la protéger, elle n'empêche pas un tiers de la breveter, et  ton antériorité te permet seulement de continuer à pouvoir l'exploiter pour ton propre compte. Mais c'est le breveteur qui pourra vendre des licences, etc

Dernière modification par Chompitiarve (Le 01/06/2006, à 16:00)

OdyX

Re : Licence pour une idée ?

Par contre si tu publies une idée technique précise, avec description, sans la protéger, elle n'empêche pas un tiers de la breveter, et  ton antériorité te permet seulement de continuer à pouvoir l'exploiter pour ton propre compte. Mais c'est le breveteur qui pourra vendre des licences, etc

C'était l'idée...

Donc si mon idée est bonne, je devrais donc la breveter ($$$), ou l'essayer avant de la publier. N'y aurait-il pas moyen d'exploiter, développer, expérimenter une idée "à la GPL", dans le sens: "tout le monde y bosse, mais c'est inbrevetable par un privé ?"

@+, OdyX

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?????

Chompitiarve

Re : Licence pour une idée ?

C'est un cas que j'ai eu à me poser lorsque j'ai inventé une mécanique de piano. Au début, il me semblait que le brevet signifiait simplement que j'étais propriétaire du truc et que toute entreprise qui voudrait s'en servir me devrait des droits après avoir obtenu ou non mon accord. Il se trouve que ce tout petit aperçu du monde extrêment compliqué, alétoire et vampirique tournant autour de la propriété industrielle était si loin de ma mentalité (tu connais Chompitiarve )que j'ai délibérément décidé de laisser tomber l'idée dans le domaine public. Mais le brevet existe, of course. Pour rien, quoi;
Si j'ai bien compris ton idée, ne regarde pas trop du côté du brevet, mais peut-être plutôt du côté des marques et/ou modèles. C'est encore un autre truc. Il faut savoir qu'un brevet coûte des annuités progressives d'année en année, que son dépôt est quasi impossible sans passer par un cabinet de conseil en brevet qui te coûtera (au bas mot) 2 ou 3000  €uros, etc, etc je crois que tu dois avoir des intentions légèrement différentes, car ici, on est dans le droit capitaliste pur et dur.
Par contre, les modalités de dépôt d'une marque (je connais beaucoup moins) semblent beaucoup plus légères, plus proches du droit d'auteur, l'idée d'exploitation de la marque n'est pas la même, je te suggère d'aller te promener informativement
sur le site  de l'INPI (direct Googlej'aidelachance) tu verras bien..
@+

PS Il se peut que tu doives faire gaffe au fait que l'Union Européenne et la Suisse ne sont pas forcément harmonisées en tout point sur ces sujets...

Dernière modification par Chompitiarve (Le 01/06/2006, à 16:53)

Greg L.

Re : Licence pour une idée ?

OdyX> Non, pour breveter ton procédé, c'est à toi de prouver qu'il fonctionne, sinon imagine le bordel : je dis que j'ai inventé un procédé de mouvement perpétuel, et que toutes les personnes qui veulent d'un procédé à mouvement perpétuel me doivent des royalties. Une fois que je dois leur installer (ou leur faire installer) ce procédé, il ne marche pas ... ça va faire un paquet de mécontents, qui auront perdu du temps et de l'argent.

Note aussi qu'un brevet international coute TRES cher !

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OdyX

Re : Licence pour une idée ?

C'est drôlement compliqué pour une idée aussi conne que celle que j'ai eue (surtout que c'est très, très, très con...) Je vais simplement la publier telle quelle sur mon blog, sans licence, mais j'aurais préféré protéger cette idée, d'une manière ou d'une autre. Y'a pas moyen... :-(

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?????

Greg L.

Re : Licence pour une idée ?

Justement, si l'idée est très conne, vérifie qu'un procédé qui l'utilise n'est déjà pas enregistré quelque part.

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Chompitiarve

Re : Licence pour une idée ?

@Greg
Merci d'avoir complété mon demi hors-sujet, j'ai zappé sur cet aspect du message d'Odyx.
@Odyx
En effet faut prouver avec les ressources du métier (plans, description, etc)
que ça tiient techniquement la route
Mais si tu lances sur ton blog une idée en appelant directement à la collaboration, il sera clair que tu en est l'initiateur jusqu'à preuve du contraire==> donc une petite recherche d'antériorité s'impose...

A titre indicatif, les conseils en brevet sont strictement tenus au secret professionnel, et il est de tradition au moins en France, que leur première consultation soit gratuite.
Tu n'as rien à perdre à en solliciter un, et tu pourrais aussi regretter de ne pas l'avoir fait avant d'afficher ton projet...

Dernière modification par Chompitiarve (Le 01/06/2006, à 17:39)

wam

Re : Licence pour une idée ?

ça y est! j'ai une idée!

je vais ranger ma piaule

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Doc à suivre avant une install (Pensez à vérifier le md5 du .iso téléchargé!)
Doc à suivre après une install

Chompitiarve

Re : Licence pour une idée ?

@wam
Outrancièrement invendable, ça

Peut-être bien même que tu vas devoir donner des sous pour que quelqu'un d'affamé ou peu scrupuleux accepte de le faire

Dernière modification par Chompitiarve (Le 01/06/2006, à 19:23)